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Contaminants

Introduction

Un contaminant est une substance qui n’a pas été ajoutée intentionnellement aux denrées alimentaires, mais qui est cependant présente dans celle-ci à la suite de la production, de la transformation, du conditionnement, de l'emballage, du transport ou du stockage, ou à la suite de la contamination par l'environnement.

Plus d’infos : Commission européenneAFSCA.


Législation des contaminants chimiques

Les principes de base de la législation européenne sur les contaminants dans les denrées alimentaires sont énoncés dans le Règlement (CEE) N° 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires.

  • Les denrées alimentaires contenant un contaminant en quantité inacceptable du point de vue de la santé publique et notamment sur le plan toxicologique ne peuvent pas être mises sur le marché
  • Des teneurs maximales doivent être fixées pour certains contaminants afin de protéger la santé publique.

Les concentrations en contaminants doivent être maintenues à un niveau aussi faible que raisonnablement possible (principe ALARA : « as low as reasonably achievable ») et que le permettent les bonnes pratiques.


    Teneurs maximales

    Il existe des limites maximales au niveau européen pour certains contaminants : SPF SANTE Publique, Sécurité de la Chaîne Alimentaire et Environnement (abrévié « SPF SANTE » ci-après) :Normes pour les contaminants.

    Les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires sont établies dans le Règlement (CE) N°1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires.


      Autocontrôle

      Tout opérateur actif dans la chaîne alimentaire a l'obligation légale de disposer d'un système d’autocontrôle (SAC).

      Dans la production primaire, le système d’autocontrôle repose sur le respect des prescriptions en matière d’hygiène et sur la tenue des registres nécessaires.

      Plus d’informations sur le site de l’AFSCA : cliquez ici.